Mentions légales

Ce site est édité par MontMiandonFilms
Association déclarée
44 Chemin de Prade - 07100 Annonay

Droits d’auteur

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de MontMiandonFilms. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que MontMiandonFilms en soit titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Logo, charte graphique

Le logo, et la charte graphique de ce site sont propriété de MontMiandonFilms. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

Traitement de Données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de MontMiandonFilms.

Liens vers d’autres sites Internet

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de MontMiandonFilms.

Liens provenant d’autres sites Internet

MontMiandonFilms permet l’établissement de liens hypertextes vers son site. Ceux-ci doivent être libres de tout jeux de cadres (frame ou iframe) ou fenêtres type "popup". Il est fortement recommandé de ne pas établir de lien profond, la structure du site pouvant être modifiée.